LES ARRETS JUMEAUX EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS

L'expression ' arrêts jumeaux ' est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour - plus largement ' au même moment ' - lesquelles, du fait des propriétés qu'elles partagent, se prolongent, se complètent et s'amplifient.Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept d'' arrêts jumeaux ' dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité.À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.

Maxime Charite (Auteur) Nolwenn Duclos (Auteur) - Verschenen op 06/06/2024 bij L'harmattan